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Vérifications

Contrôles réglementaires ERP : le calendrier des vérifications

Une vingtaine d'installations, autant de périodicités et d'intervenants différents : la gestion des contrôles réglementaires est le premier casse-tête des exploitants d'ERP.

Les principales vérifications périodiques

InstallationPériodicitéRéférence
Installations électriquesAnnuelleEL 19
Éclairage de sécuritéAnnuelle, essais réguliers par l'exploitantEC 15
Système de sécurité incendieMaintenance annuelleMS 58, MS 68
SSI de catégorie A ou BVérification triennale par organisme agrééMS 73
DésenfumageAnnuelleDF 10
ExtincteursAnnuelleMS 38, NF S 61-919
Robinets d'incendie armésAnnuelleNF S 62-201
GazAnnuelleGZ 30
Chauffage, ventilationAnnuelleCH 58
Appareils de cuissonAnnuelleGC 22
AscenseursAnnuelle et contrôle technique quinquennalAS 11, CCH R134-6
Portes automatiquesSemestrielleCO 48

Les périodicités exactes dépendent du type d'ERP, de la catégorie et des installations présentes. Elles peuvent être précisées par l'arrêté d'autorisation ou la commission.

Organisme agréé ou technicien compétent ?

Dans les établissements du premier groupe, certaines vérifications doivent être réalisées par un organisme agréé, d'autres par un technicien compétent. En 5e catégorie, elles relèvent en général d'un technicien compétent. Le registre doit indiquer qui est intervenu.

Automatiser le calendrier

Un logiciel de sécurité incendie ERP calcule chaque échéance à partir de la dernière vérification. Eregistre propose automatiquement les contrôles applicables selon la lettre, la catégorie et les équipements déclarés, puis alerte avant chaque date.

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